Aller plus loin

ECOHABITAT Nos programmes d’écohabitat bénéficient d’une conception bioclimatique, d’une forte isolation et d’une empreinte carbone réduite, ce qui permet d’aller au-delà de la réglementation en vigueur.

 


Zoom sur ces notions cruciales.
Isolation Pour avoir chaud l’hiver, mieux vaut enfiler un bon chandail ! C’est le même principe qui définit une bonne isolation pour votre maison : une ceinture d’isolants doit couvrir l’ensemble des parois soumises au froid, comme la toiture, les murs, mais aussi le plancher bas de votre maison. En savoir plus
Empreinte carbone L’empreinte carbone d’un logement est la mesure des gaz à effets de serre (GES) émis lors de la construction et de l’usage de celui-ci. En effet, la construction d’un logement est une importante source de GES : il faut fabriquer les matériaux de construction, les transporter, et construire le logement. Ces émissions seront prises en compte et plafonnées dans la future règlementation environnementale, la RE2020, qui remplacera la RT2012 en 2021. En savoir plus
Réglemention La RT2012 est la règlementation thermique qui s’applique à tous les bâtiments neufs construits depuis 2013. Elle impose une consommation maximale de 50 kWh d’énergie primaire par m² et par an. Cette obligation de résultat se double d’une obligation de moyen : les logements doivent posséder un « Bbio » inférieur à un maximum. Le Bbio mesure la qualité du bâtiment : isolation, orientation, position de ses ouvertures, indépendamment de ses équipements. En savoir plus
Bioclimatisme La conception bioclimatique est à la base des programmes d’Ecovivre. Elle consiste à prendre en compte les apports solaires dans la conception du logement : en orientant des pièces de vie très vitrées vers le sud lorsque cela est possible, le logement bénéficiera d’un chauffage gratuit. De même, il faudra éviter trop d’ouvertures coté nord. Le confort d’été doit être aussi prévu, par exemple en installant des dispositifs pour mettre certaines fenêtres à l’ombre. En savoir plus
Garanties Écovivre vous livre un logement qui bénéficie de toutes les garanties (garantie financière d’achèvement, biennale, dommages-ouvrages), pour un achat immobilier en toute tranquillité.

 


Décodage des protections dont vous allez bénéficier.
Dommages-Ouvrages Lorsque vous achetez un logement, Ecovivre souscrit pour vous une assurance « dommages- ouvrage » (ou assurance DO). Elle est incluse dans le prix de vente et vous permettra de vous faire rembourser en cas de sinistre relevant de la garantie décennale. Cette assurance garantit un dédommagement rapide : en cas de désordre constaté, il suffira de le signaler à l'assureur sans avoir qui vous enverra gratuitement un expert. En savoir plus
GFA La Garantie Financière d’Achèvement (GFA) est une assurance qui vous protège en cas de défaillance du promoteur : si celui-ci venait à disparaitre, c’est la banque qui a émis la GFA qui prendra le relais pour achever l’opération immobilière et vous livrer votre logement. Cette garantie est présente dans l’acte d’achat de votre logement signé chez le notaire. En savoir plus
Garantie biennale La garantie biennale (ou garantie de bon fonctionnement) couvre pendant 2 ans tous les éléments d’équipement qui peuvent être enlevés ou remplacés sans détériorer le gros œuvre : chaudière, fenêtres, volet roulant, radiateurs, … Cette garantie ne s’applique pas pour les cas d’usure relevant d’un usage normal. En savoir plus
ACHAT NEUF Acheter un logement neuf, c’est bénéficier d’une conception d’architecte, des protections de la vente en VEFA et de l’assistance d’un notaire. C’est aussi le recours à un plan de financement.

 


Explications sur un dispositif très encadré par la loi.
VEFA La VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement), aussi appelée « achat sur plan », reste le moyen le plus sûr de devenir propriétaire. Ce dispositif, encadré par le code civil et le code de la construction et de l’habitat, est en effet très protecteur pour l’acheteur. Il vous permet d’acheter un logement neuf, de le personnaliser, et de le payer au fur et à mesure de sa construction. En savoir plus
Notaire En tant qu’officier public, le notaire authentifie les actes d’achat. Dans le cadre de la VEFA, son rôle va notamment être de rédiger l’acte de vente puis de vous assister lors de sa signature. Il s’assure que la totalité des garanties légales est présent lors de votre achat. En savoir plus
Architecte Tous les programmes d’Ecovivre Habitat sont conçus par un architecte. Il est l’homme de l’art garant aussi bien du style de votre maison ou de votre résidence que du respect des règles de construction. Enfin, sa signature sur le programme immobilier vous assure d’une bonne valorisation de votre bien dans le temps. En savoir plus
Financement L’achat de votre logement est souvent l’occasion d’un financement bancaire. Une rencontre avec un banquier ou un courtier vous permet, en amont d’un projet de logement, de calculer votre capacité d’emprunt. Il vous faut également comparer les taux, y compris pour l’assurance de prêt. Enfin, vous pourrez peut-être bénéficier du PTZ, le Prêt à Taux Zéro mis en place par l’état. En savoir plus
Fiscalité Différents dispositifs et avantages existent dans l’achat neuf pour optimiser votre fiscalité : la TVA réduite, le PSLA, le dispositif Pinel ainsi que les frais de notaire réduits.

 


Mode d’emploi de ces différents avantages.
TVA Réduite Dans l’immobilier neuf, le taux normal de TVA est de 20%. Dans certains programmes, il peut être baissé au taux réduit de 5,5%. C’est le cas dans le dispositif PSLA (voir ci-contre), ou pour un programme construit dans une zone de renouvellement urbain ou un quartier prioritaire de la politique de la ville (zones « ANRU » ou « QPV »). En savoir plus
PSLA Le PSLA (Prêt Social Location Accession) est un dispositif créé par l’état pour permettre à plus de foyers de devenir propriétaire. Il est le plus souvent mis en œuvre par un bailleur social, qui peut appliquer une TVA au taux réduit, ce qui explique l’attractivité du prix de ces programmes. En outre, le PSLA comporte une phase initiale de location (de 1 à 4 ans), qui précède l’acquisition du logement. En savoir plus
PINEL Le dispositif Pinel offre une réduction d’impôt de 12 à 21 % (selon la durée de mise en location : 6, 9 ou 12 ans), calculée sur le prix du bien, frais de notaire inclus. Les loyers et les ressources des locataires sont plafonnés par l’état. Le dispositif se limite seulement aux zones A, Abis et B1 et est réservé aux appartements. En savoir plus
Frais de notaire Les frais de notaire pour un achat dans le neuf (VEFA) sont estimés entre 2,5% et 3% du prix de vente. Ils incluent majoritairement des taxes reversées à l’état, et les honoraires du notaire. Ils sont payés en une fois à la signature de l’acte. En savoir plus

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